Mentions légales

Le présent site Internet est édité par les Éditions CALLIGRAM SA, Route Suisse 31, 1296 Coppet, Suisse

Pour toute demande concernant un produit ou service, pour toutes suggestions, informations, réactions concernant ce site, cliquez ici.

L'ensemble des onglets commerciaux présents sur editionscalligram.com sont édités par CALLIGRAM SA au capital social : 100.000 CHF inscrite au RC de Vaud - siège social : Route Suisse 31, 1296 Coppet, Suisse
Inscrite au RC de Vaud
N° IDE: CHE-102.081.180
N° de TVA : CHE-102.081.180 TVA
Hébergeur : OVH SAS filiale de la société OVH Groupe SAS, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix

CALLIGRAM ne garantit en aucune façon l’exactitude, la précision, l’exhaustivité ou l’adéquation, des informations mises à disposition sur ses sites, y compris l’ensemble des liens hypertextes ou toute autre liaison informatique utilisée, directement ou indirectement, à partir de ces sites.

Les sites sont protégés par le droit d’auteur. L’usage de tout ou partie des sites, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation sur tous supports et par tous procédés, à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur les sites sont également protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d’un des signes précités doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable des titulaires des marques et signes.

De façon générale, toute reproduction ou représentation non autorisée de marques, logos, dessins, modèles, d’œuvres littéraires, musicales, audiovisuelles, photographiques et plus généralement de tout élément susceptible d’être protégé par un droit de propriété intellectuelle accessibles sur les sites est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, à moins que cette reproduction ou représentation ne soit exclusivement réservée à un usage strictement personnel et privé.